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publié le 26 juillet 2016.
Compte rendu du Groupe de Travail Service Impôts Entreprises 1er juillet 2016
Ce GT SIE s’est tenu à Bercy. Il constituait un bilan des expérimentations décidées lors du GT d’octobre 2014 (travail à distance, organisation déconcentrée mono ou multi SIE) et devait faire état de l’évolution prévue pour les SIE dans la prochaine période.
Ce GT (…)
publié le 4 juillet 2016.
Domaine 30 juin 2016 Groupe de Travail déclaration liminaire
Depuis la réunion du groupe de travail Domaine du 12 avril 2016, les informations remontées par les collègues nous montrent en plusieurs endroits que les hiérarchies locales travaillent à la mise en place des RRPIE et de pôles supra départementaux, en tenant à (…)
publié le 30 juin 2016.
Compte rendu Groupe de Travail Contrôle Fiscal du 22 juin 2016
publié le 27 juin 2016.
Compte rendu Groupe de Travail PRS du 20 juin 2016
La situation du recouvrement à la DGFIP en général et dans les PRS Pôles de Recouvrement Spécialisés en particulier est à cet égard symbolique de la stratégie mise en oeuvre par les politiques gouvernementales. 2010 avait donné le coup d‘envoi de la mise en place (…)
publié le 2 mai 2016.
Compte rendu GT Indemnitaire du 5 avril 2016 : prime d’intéressement, prime de rendement, prime des A encadrant...
La Direction générale a ouvert cette réunion en présentant ses priorités du moment :
Le régime indemnitaire de la Redevance audiovisuelle – fiche 1 ; Le régime indemnitaire des SPF – fiche 2 ; L’accompagnement des restructurations – fiche 3 ; La PARRE (Prime (…)
publié le 11 avril 2016.
Mesures catégorielles et information sur la prime d’accueil 2016 !
Vous trouverez ci-joint :
– Un tract "Mesures catégorielles pour 2016" : Un Plan de qualification inqualifiable !
– La déclaration liminaire du GT Indemnitaire du 5 avril
INFO sur la prime d’accueil : lors de ce GT la direction générale a confirmé que la prime (…)
publié le 23 février 2016.
Compte rendu Comité Technique de Réseau 16 Février 2016
En propos liminaires la CGT a abordé en tout premier lieu la situation de VIERZON. Les collègues sont en grève depuis un mois et ont la sensation d’être abandonnés car la direction générale laisse pourrir la situation. Ils attendent donc des réponses lors l’audience (…)
publié le 8 février 2016.
Comité Technique de Réseau 28 janvier 2016 : "les vacances d’emplois n’existent pas !" dixit Bruno PARENT
En ouverture du CTR, le directeur général a annoncé les chantiers importants qui engagent la DGFiP pour 2016 : la retenue à la source, la révision foncière, la politique immobilière de l’état, la télédéclaration obligatoire, le contrôle fiscal, la formation initiale (…)
publié le 29 janvier 2016.
Communiqué CGT suite au CTR du 28 janvier 2015
C’est un Comité Technique de Réseau (CTR) bien singulier qui a eu lieu, deux jours après la grève du 26 janvier qui démontre l’ancrage sur la durée de la mobilisation des agents de la DGFiP, au moment où cette dernière est plus que jamais menacée dans son devenir, (…)
publié le 20 novembre 2015.
Compte-rendu de l’audience Mesures de sécurité 18 novembre 2015
La DGFIP dans la tourmente !
Comme l’a rappelé le Directeur général, la DGFiP a été touchée par ces attentats au travers du décès d’un collègue et de la perte d’un enfant par une collègue au Bataclan ainsi que par les blessures subies par un autre collègue au (…)
publié le 12 septembre 2015.
Compte-rendu et déclaration liminaire du Groupe de Travail Contrôle Fiscal du 8 septembre 2015
A l’issue des déclarations liminaires prononcées par la CGT et les autres organisations syndicales, la DG a procédé comme à son habitude, à un long monologue. Elle refuse la confrontation des opinions et avis et déroule son point de vue. En effet, on ne peut à la (…)
publié le 22 juin 2015.
Compte-rendu du GT sur l’expérimentation des pôles juridictionnels
Compte-rendu du Groupe de travail du 01 juin 2015 portant sur un bilan de l’expérimentation des pôles juridictionnels des départements du Nord et de la Haute-Vienne. (Lire le compte-rendu en PJ)
publié le 4 juin 2015.
Intervention des élus B CGT au CTR du 28 mai 2015 : effetifs et recrutement en catégorie B
INTERVENTION DES ÉLUS B AU CTR DU 28/05/2015 EFFECTIFS ET RECRUTEMENT EN CATEGORIE B
Tout d’abord la CGT Finances Publiques veut vous rappeler l’historique des vacances sur le corps des contrôleurs administratifs des finances publiques. La situation déficitaire de (…)
publié le 1er juin 2015.
DL et CR du GT Règles de gestion 1ères affectations C du 27 mai 2015
La délégation de la CGT Finances Publiques a lu la déclaration liminaire que vous trouverez en pièce jointe.
La CGT Finances Publiques a insisté sur son opposition à toute affectation ALD RAN comme ALD Département. Elle a également rappelé que le droit à mutation (…)
publié le 31 mai 2015.
Compte rendu groupe de travail Contrôle Fiscal
Compte rendu du groupe de travail Contrôle Fiscal du 12 mai 2015
Le compte rendu de la délégation CGT au GT Contrôle Fiscal du 12 mai 2015.
Les sujets abordés :
– le contrôle fiscal international
– l’expérimentation pôle pénal interrégional DIRCOFI SUD OUEST (…)