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Compte-rendu de la RTA Indemnitaire du 12 juin 2014
En introduction à cette RTA, la Direction générale a présenté les opérations de bascule des nouveaux régimes indemnitaires (RI) et a donné le calendrier des suites de nos travaux.
Présentation des opérations de bascule :
1) Rappel du calendrier :
1er juillet : mise en œuvre des nouveaux régimes indemnitaires pour les agents C administratifs et techniques, les contrôleurs et les géomètres ;
1er octobre : mise en œuvre pour les Inspecteurs, les A+ et les comptables.
2) La communication aux directions :
deux circulaires sont parties au réseau le 27 mai et le 6 juin ;
le bureau RH 1A a présenté le dispositif pédagogique dans toutes les directions : échos positifs reçus des collègues RH. La Direction a profité de ces déplacements pour faire des points d’information sur les élections et les frais de déplacement. -* le 6 juin, tous les applicatifs sont arrivés dans le logiciel « paye » des directions, avec la transposition des RI de manière automatique : des tableaux EXCEL avec, pour tous, le RI avant/après, des fiches par agent avec le calcul de la GMR et des outils de contrôle ont été fournis.
3) L’information des agents :
mise en ligne début juillet de fiches techniques pour les agents ;
chaque agent sera destinataire avec le bulletin de salaire de juillet, d’une fiche individuelle d’information sur son nouveau régime indemnitaire (avant/après) ;
tous les agents recevront un dépliant d’information avec un encart sur « le bulletin de salaire ».
4) L’information aux organisations syndicales :
envoi de toutes les notes et circulaires ;
envoi des tableaux avant/après pour les régimes indemnitaires des B et C (en juin) et des A et A+ si possible en juillet.
5) Suite des travaux indemnitaires
Une nouvelle réunion sera programmée à la rentrée afin de voir :
le régime des A+ et la modulation ;
la question de la prime accueil/caissier : bilan et discussions des modalités de versement.
Un point d’étape/bilan sera fait de la bascule pour les C et B : examen des difficultés rencontrées (les syndicats sont invités à remonter à la DG tous les problèmes ou questions soulevés).
Le régime indemnitaire des A « encadrant » reste un sujet à examiner comme convenu.
Un CTR devrait avoir lieu fin 2014 pour clôturer les travaux indemnitaires.
L’ordre du jour de cette RTA a ensuite été consacré à l’examen :
de l’ACF « transposition » relative à la sortie du dispositif IFDD et IST ;
de l’ACF des inspecteurs de Direction ;
du régime indemnitaire des IP et des AFIPA :
du dispositif de garantie de maintien de la rémunération – GMR.
Article publié le 2 juillet 2014.