vous êtes ici : accueil > ARCHIVES > DROITS ET GARANTIES [ARCHIVES] > Rémunérations

Compte-rendu RTA Indemnitaire et FDD des EDR du 17 octobre 2014

Cette nouvelle réunion technique d’approfondissement (RTA) avait pour ordre du jour :
– Les frais de déplacement (FDD) des EDR : sujet du 10 octobre reporté à ce GT ;
– Le régime indemnitaire des Domaines ;
– L’ACF transposition et la garantie de maintien de la rémunération (GMR) ;
– Le dispositif de modulation des IP-AFIPA : ce point n’a pas été abordé faute de temps.
L’administration a également fait un point sur deux dossiers correspondant à des demandes faites par la CGT en juin 2014 :

suite ci-dessous

CR régime indemnitaire des FDD des EDR

Article publié le 24 novembre 2014.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.